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une fois
Réglement intérieur
I PRESENTATION
A. La Maison d’Assistante Maternelle
B. Les Assistantes Maternelles
II HORAIRES D’OUVERTURE ET MODALITES EN CAS D’ABSENCE OU RETARD
III LES MODALITES D’ACCUEIL
A. Les pièces à fournir pour l’inscription
B. L’adaptation
C. Les soins et les repas
D. Le doudou
E. La communication
F. Vaccinations et maladies
IV CONTRAT ASSISTANTE MATERNELLE/EMPLOYEUR
A. Absence et congés
B. La délégation
C. Versement des salaires
D. Modalités de rupture de contrat
V ORGANISATION DES ASSISTANTES MATERNELLES
A. Réunion de travail des assistantes maternelles
B. Les tâches ménagères
C. Personnes autorisées au sein de la Maison d’assistante Maternelle
La maison d’assistante maternelle répond aux conditions d’accueil garantissant la santé, la sécurité et l’épanouissement des enfants que nous accueillons. Nous vous demandons de respecter leur lieu et leur cadre de vie ainsi que celui des assistantes maternelles exerçant leur profession. Le respect des règles essentielles permettra donc à tous de s’épanouir dans ce lieu.
I PRESENTATION
A. La Maison d’Assistante Maternelle
La capacité d’accueil de la MAM est de 12 enfants maximum âgés de deux mois et demi à six ans. L’accueil pourra se faire à temps complet, temps partiel ou en garde occasionnelle en fonction des disponibilités et agrément de chacune.
B. Les Assistantes Maternelles
➢ Mme LESAGE Aurélie, Educatrice de Jeunes Enfants, diplômée en 2012. Je possède plusieurs expériences en crèche ainsi qu’en centre de loisirs. Au cours de ces dernières années, j’ai souvent du travailler dans le stress et la précipitation en raison du contexte d’accueil des différentes structures.
La qualité d’accueil et d’accompagnement de chaque famille étant ma priorité, j’ai décidé de travailler en MAM.
Je pourrai ainsi tisser un lien de confiance avec l’enfant et ses parents en accordant le temps nécessaire, en étant à l’écoute, en échangeant avec mes collègues sur mes pratiques quotidiennes et en prenant en compte les besoins de l’enfant pour l’aider à grandir en toute sécurité.
➢ Mlle BORDES Cécile, 36 ans, maman de deux petites filles, assistante maternelle en crèche depuis 10 ans, titulaire du CAP petite enfance et d’un BEPA services aux personnes.
Mes objectifs sont de pouvoir réaliser ce projet d’ouverture de MAM pour mettre à profit mon expérience acquise tout au long de ces années.
Ce mode de garde permet aux enfants d’évoluer en prenant leur temps sans stress. Cela permettra de respecter le rythme de chaque enfant et respecter leur bien-être.
➢ Mme BROUSSE Laëtitia, employée commerciale, diplômée d’un baccalauréat pro commerce.
Je souhaite me reconvertir en tant qu’assistante maternelle.
Ce qui me plaît dans ce métier c’est le contact avec les enfants et notamment pouvoir leur proposer des activités d’éveil adaptées à leur âge. Ma sœur Aurélie a donc eu l'idée d'ouvrir une MAM et m'a proposé de travailler avec elle et Cécile, ce qui nous permettra de travailler en collectivité et de proposer aux enfants un plus large choix d’activités.
Chaque assistante maternelle possède un agrément délivré par le Président du Conseil départemental. Pour avoir cet agrément, il faut posséder un diplôme qualifiant dans la petite enfance ou bien avoir suivi une formation de 120 heures réparties en deux sessions.
II HORAIRES D’OUVERTURE ET MODALITES EN CAS D’ABSENCE OU RETARD
La MAM « Il était une fois »est ouverte du lundi au vendredi de 6h30 à 19h30. Les heures d'accueil débutent et finissent aux heures prévues dans le contrat.
Pour le bien-être des enfants et afin de préserver leur tranquillité pendant les repas, aucun enfant ne pourra arriver ou être récupérer entre 11h15 et 12H30.
En cas de retard (arrivée ou départ) prévenir l'assistante maternelle sur son portable (numéro indiqué sur le contrat de travail) afin qu’elle puisse prendre ses dispositions et s’organiser. Tout dépassement d'horaire au-delà des heures prévues au contrat de travail sera facturé (L’heure sera due à partir d’un quart d’heure de retard). Pour un retard non justifié de plus d’une heure, les assistantes maternelles prendront contact avec les personnes désignées au contrat avant de prendre contact avec les forces de l’ordre.
Pour les absences d'un enfant, les heures seront déduites sous présentation d’un certificat médical dans la limite de 10 jours par an. En cas d’éviction de la MAM ou d’hospitalisation, les heures seront déduites automatiquement sur présentation d’un certificat médical.
III LES MODALITES D’ACCUEIL
A. Pièces à fournir pour l’inscription
Certains documents devront être joints au contrat afin de pouvoir finaliser l’accueil :
- Une fiche médicale concernant l’état de santé de l’enfant ainsi que les vaccinations (photocopie du carnet de santé).
- Une fiche avec diverses autorisations (Autorisation de sortie, autorisation de photos et de transport)
- Une fiche d’autorisation de délégation
Le nom des personnes susceptibles de venir chercher votre enfant devra figurer sur le contrat ainsi que leurs numéros de téléphone. Ces personnes doivent être majeures. Si ce n'est pas le cas nous serons dans l'impossibilité de leur confier votre enfant.
B. L’adaptation
Il sera nécessaire de prendre un temps d’adaptation pour que votre enfant se familiarise dans son nouvel environnement. En début d'accueil, la période se déroulera en moyenne sur 2 semaines. Cette durée peut varier en fonction de la réaction de chacun (enfant, parents, assistante maternelle).
L’adaptation sera facturée à partir du moment où l’enfant sera seul.
L'objectif est de faciliter la séparation entre vous et votre enfant, étape par étape. C'est une période très importante. Durant ce temps d'adaptation, l'enfant se familiarisera petit à petit à son assistante maternelle référente, ses collègues et aux autres enfants.
Cette période est aussi importante pour l'enfant que pour les parents qui doivent aussi apprendre à se séparer, à laisser leur enfant et à faire confiance à l'équipe de la MAM. Les parents doivent être en confiance avec les assistantes maternelles pour que l’enfant se sente en sécurité. La période d'adaptation sera prévue au contrat de travail.
C. Les soins et les repas
Pour les repas soit vous amenez le repas de votre enfant, soit nous vous proposerons de confectionner les repas nous même.( repas + goûter).En contre partie, nous vous demanderons des indemnités de frais de repas.
Vous prévoyez donc dans le sac de votre enfant du change de vêtements (minimum 2 tenues). Les enfants devront arriver propres et habillés (pour leur bien-être et leur confort). Les enfants ne doivent pas porter de bijoux (collier d'ambre, boucles d'oreilles, gourmette, bague, barrettes en métal, etc…) car ils peuvent être dangereux pour eux mêmes ainsi que pour leurs camarades. Il est interdit d'amener des objets personnels à la MAM excepté le doudou et la sucette.
D. Le doudou
Il prend une place importante dans la vie de l'enfant et il est important de l'amener propre. Un emplacement est prévu pour que l'enfant le range durant la journée. Prévoyez donc un nettoyage régulier de ce dernier pour garantir la santé de tous.
E. La communication
Vous devez noter sur le cahier de vie de l'enfant les informations qui pourront être utiles à l'assistante maternelle (nuit agitée, dernier biberon, température, vaccin....). Il en sera de même pour l'assistante maternelle sur le déroulement de la journée (sieste, progrès, humeur, repas....).
F. Vaccinations et maladies
L'enfant devra être à jour de tous ses vaccins obligatoires sauf contre-indication médicale. Fournir obligatoirement une photocopie du carnet de santé, volet vaccination.
En cas de rubéole l'enfant ne sera pas accepté pour éviter la contamination d'une maman enceinte.
En cas de maladie contagieuse, l'enfant ne sera pas accepté.
En cas de gastro-entérite et de conjonctivite, l’enfant pourra revenir après 48 h de traitement, et en cas de grippe, nous refuserons l’accueil de votre enfant afin de préserver les autres enfants et d’éviter toutes contaminations futures.
Si un enfant venait à être malade au cours de la journée, et selon son état général nous nous réservons le droit de vous contacter sur votre lieu de travail afin que vous puissiez le récupérer.
Aucun traitement ne sera donné à la MAM, (à voir avec le médecin traitant ou pédiatre pour traitement matin et soir).
En cas de fièvre, les assistantes maternelles contacterons les parents ainsi que le 15 afin d’administrer le paracétamol. Nous demanderons aux parents une autorisation écrite.
IV CONTRAT ASSISTANTE MATERNELLE / EMPLOYEUR
► Chaque assistante maternelle reste employée par les parents avec lesquels a été établi le contrat.
► Chaque assistante maternelle rédigera un contrat de travail avec le parent employeur. Au contrat de travail s'ajoutera la fiche de délégation et les documents d'autorisation.
A. Absences et congés
Sur l'année, les assistantes maternelles programment leurs congés à raison de 5 semaines. La MAM sera fermé 1 semaine pendant les fêtes de fin d’année.
Les dates des congés restants de chaque assistante maternelle seront communiquées à chacun au plus tard, le 1er mars de chaque année.
En cas d'absence d'une assistante maternelle pour formation ou maladie, les autres pourront prendre en charge avec accord de la PMI, les enfants tout en respectant le nombre de place fixés (12) et l'autorisation de délégation donnée par les parents employeurs.
B. La délégation
Si une assistante maternelle venait à être malade ou à s'absenter en cas de nécessité, son remplacement se fera par une des deux autres assistantes maternelles selon disponibilité. Chaque parent doit autoriser l’assistante maternelle qui accueille son enfant à déléguer cet accueil ponctuellement à chaque assistante maternelle exerçant dans la MAM. L’autorisation sera complétée et signée lors de la signature du contrat par les parents et toutes les assistantes maternelles de la MAM.
Toutes les assistantes maternelles ont une assurance responsabilité civile à leur nom, et le local est, lui aussi assuré.
Une fiche de liaison sera transmise par chaque assistante maternelle au service de PMI du territoire, pour les enfants qui leur seront confiés.
C. Versement des salaires
Chaque assistante maternelle sera payée par ses parents employeurs. Le versement du salaire s'effectuera chaque fin de mois. Au cas où l’enfant est hospitalisé, le salaire sera ajusté le mois suivant.
D. Modalités de rupture de contrat
L’employeur et l’assistante maternelle ont la possibilité de rompre le contrat quel qu’en soit le motif (sauf motif illicites), par lettre recommandée avec accusé de réception. Un préavis d’un mois sera alors effectué afin de pouvoir rechercher rapidement une solution et procéder au remplacement.
Chaque assistante maternelle de la MAM s’engage à respecter le règlement intérieur, les statuts de l’association, l’organisation générale,… Dans le cas contraire, le bureau peut décider de son exclusion de la MAM.
V ORGANISATION DES ASSISTANTES MATERNELLES
A .Réunion de travail des assistantes maternelles
Il n'existera pas de hiérarchie entre les assistantes maternelles. Le travail d'équipe sera donc un point fort pour la gestion de la MAM. Lors de nos réunions mensuelles chacune pourras s’exprimer, se remettre en question concernant les pratiques, les activités et l’organisation en générale.
B. Les tâches ménagères
Les assistantes maternelles effectueront les tâches ménagères à tour de rôle selon un planning affiché dans la MAM.
C. Personnes autorisées au sein de la Maison d’Assistante Maternelle
La présence, même familière au sein de la MAM peut être vécue comme une intrusion par un enfant.
Les personnes autorisées dans le cadre de la MAM sont les parents, la puéricultrice de secteur. Les autres personnes ne seront pas admises dans les locaux.